J.O. 67 du 19 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05367
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Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination (directions de l'équipement)
NOR : EQUP0400244A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 9 mars 2004, M. Jean-Pierre Savary, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur de l'équipement de Saint-Pierre-et-Miquelon à compter du 5 avril 2004.